Conditions Générales d'Utilisation
Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’utilisation du site internet Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier, accessible à l’adresse suivante : www.matthiscarbonnier.fr. En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
1. Objet du site
Le site a pour objet de présenter les services et les réalisations de l’Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier, spécialisé dans la conception de villas et biens d’exception sur la Côte d’Azur.
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, illustrations, vidéos, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive de l’Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle des éléments du site est interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon et peut entraîner des poursuites judiciaires.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Cependant, certains services peuvent nécessiter une inscription ou une demande spécifique. L’éditeur met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais ne saurait être tenu responsable de tout dysfonctionnement ou interruption du service.
4. Responsabilité
L’Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou de la non-disponibilité de certaines informations.
L’éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’utilisation du site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L’Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’accès à ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité.
6. Protection des données personnelles
L’Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier respecte la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, en particulier le RGPD. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Utilisation des cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de cookies.
8. Modifications des CGU
L’Atelier d’Architecture Matthis Carbonnier se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux d’Antibes, sous réserve d’une attribution spécifique de compétence découlant d’un texte législatif ou réglementaire particulier.
Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse e-mail à insérer].